Investissement privé

Investissement privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Serge Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement présidée par Raymond Barre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raymond Barre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er décembre 1975

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Jean Grellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Mission d'assistance à la Polynésie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Philippe Debrosse  ;  Hayet Zeggar  ;  Orianne Duprat-Briou  ;  Frédéric Laloue  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 18 mai 2010, sur le plan de relance, la situation de l'euro et la réforme des retraites.

Interview

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la construction de grands stades grâce à des financements privés, l'impact économique des compétitions internationales et la proposition de baisser la TVA sur les spectacles sportifs, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Seguin  ;  Jean-Louis Valentin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Mobilisation pour le logement et lutte contre l'exclusion.

Communiqué

Private equity et capitalisme français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Glachant  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Philippe Trainar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juillet 2008

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le succès de la conférence de Bethléem de soutien à l'investissement privé en Palestine, Bethléem le 23 mai 2008.

Déclaration

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