Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux participants du "Mondial de l'énergie", sur les ressources énergétiques, l'effet de serre et la mise en place du protocole de Kyoto pour limiter l'émission des gaz, Paris le 3 décembre 2000.

Lettre

Conseil des ministres du 24 Mars 1993 L'effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1990 La politique française de l'environnement dans le contexte international.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Décembre 1992 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1992 Lutte contre le bruit.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la relation entre agriculture et pollution des eaux, sur les problèmes posés par les pratiques d'irrigation et sur la recherche d'une meilleure gestion et d'une meilleure protection des eaux, Paris le 8 mars 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Janvier 1989 La protection de l'environnement de la Terre.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La qualité des eaux marines.

Communiqué

CM. 25 juillet 1984 La lutte contre la pollution les eaux par les nitratres et les phosphates.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Conseils des Communautés européennes.

Communiqué

CM. 11 avril 1984 La Lutte contre le bruit.

Communiqué

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