Républiquefrançaise
Malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
9 octobre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Fasquelle ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 9 décembre 2008
2 décembre 2008
27 novembre 2008
24 octobre 2008
Rapport d'étude
Auteur(s) : Fabien Daniel ; François L'Heriteau ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 30 octobre 2008
Auteur(s) : Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 21 septembre 2008
18 septembre 2008
Communiqué
28 février 1996
2 septembre 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Christian Saout ; Bernard Charbonnel ; Dominique Bertrand ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 2 septembre 2008
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 23 juillet 2008