Marché communautaire

Marché communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Cailleteau  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2006

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Politiques de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  David Encaoua  ;  Roger Guesnerie  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Agglomération spatiale et performances des régions européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mathieu Crozet  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

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