Marine marchande

Marine marchande : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 Décembre 1986 Le statut des navires.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Octobre 1993 Cotisations sociales des armateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1996 Encouragement fiscal en faveur de la souscription de parts de copropriété de navires de commerce.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1990 La force maritime de complément et la flotte auxiliaire occasionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1989 La formation aux métiers de la mer.

Communiqué

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er mai 2002

Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) :  Michel Muller  ;  Charles Fiterman  ;  Daniel Tardy  ;  Catherine Battut  ;  Jacques Dermagne  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2000

Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

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