Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 août 2025. Code minier.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le renouveau du bassin minier dans le Nord, à Wallers le 3 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, sur le thème : " Terres rares et matériaux critiques : quel potentiel dans les territoires français et quelle stratégie pour renforcer notre approvisionnement ? ", au Sénat le 28 mai 2025.

Déclaration

Les Mines de potasse d'Alsace (MDPA) et le devenir du site Stocamine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur le enjeux de la géothermie et la simplification du droit minier dans le cadre de la transition écologique, à Villetaneuse le 12 avril 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie et sa filière du nickel, Paris le 6 septembre 2023.

Déclaration

Avenir de la filière du nickel en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anthony Requin  ;  Samuel Monteil  ;  Antonin Nguyen  ;  Philippe Desfossés  ;  Didier Le Moine  ;  Premier ministre  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Occitanie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Desbouis  ;  Stéphane Pelat  ;  Christophe Gibon  ;  Stéphane Molinier  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 4 janvier 2023. Dispositions relatives au code minier.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2022. Dispositions relatives au code minier.

Communiqué

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à CNews le 25 octobre 2022, sur les motions de censure à l'Assemblée nationale contre le budget pour 2023, les entreprises face aux prix de l'énergie, l'exploitation des mines de lithium en France et l'inflation.

Interview

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Adaptation outre-mer du code minier.

Communiqué

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