Organisation administrative

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Woerth ; Jérôme Chartier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 5 juillet 2006

Rapport d'information (...) sur le contrôle relatif à l'Office de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 15 juin 2006

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Jacques Lafitte ; Jean-Loic Nicolazo ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 13 avril 2006

Rapport sur les autorités administratives indépendantes - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Gélard ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 15 juin 2006

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Trempat ; Daniel Postel-Vinay ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2006

Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annie Fouquet ; Mikaël Hautchamp ; Pierre de Saintignon ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 mars 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Jean-Marc Pastor ; Gérard Cornu ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 11 avril 2006

Quel avenir pour le sous-préfet d'arrondissement ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Pierre Palat ; Jean-Louis Verrel ; Marianne Bondaz ; Catherine Ferrier ; Frédéric Papet ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 15 avril 2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicole Briot ; Maxence Langlois-Berthelot ; Emmanuel Pitron ; François Lenoel ; Patrick Olivier ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles