Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Nicolas  ;  Michel Gagneux  ;  Laurent Chambaud  ;  Nicolas Grivel  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Bruno Durieux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er février 2007

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er janvier 2007

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

L'exercice de la tutelle du ministère des affaires étrangères sur les opérateurs de la coopération culturelle et technique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Forceville  ;  Philippe Autié  ;  Christian Bodin  ;  Roland Dubertrand  ;  Brigitte Bonnaud  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er décembre 2006

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er décembre 2006

La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2006

L'organisation régionale des offices agricoles : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

La rationalisation des fonctions de soutien des services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Premier ministre  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er novembre 2006

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

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