Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 Juin 1996 Coopération intercommunale.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Avril 1996 Développement du volontariat des sapeurs pompiers et services départementaux d'incendie et de secours.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mars 1991 L'action internationale du ministère de la justice.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 octobre 1998. Déconcentration du système éducatif.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 octobre 1998. Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 Protection de la forêt méditerranéenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Juillet 1992 Charte de la déconcentration.

Communiqué

1er juillet 1992

Conseil des ministres du 03 Juin 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le développement des départements d'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 2000.

Déclaration

Les aides des collectivités territoriales au développement économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

« Secours à personne »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Diederichs  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Huguette Mauss  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information (...) sur le dispositif des agences en matière de sécurité sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Haut de page