Organisation internationale

Organisation internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur l'influence européenne au sein du système international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Ameline  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Accord relatif au siège du Bureau international des expositions.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2008. Accord entre la France et Interpol relatif au siège de l'organisation sur le territoire français.

Communiqué

L'expertise internationale au coeur de la diplomatie et de la coopération du XXIe siècle - Instruments pour une stratégie française de puissance et d'influence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Tenzer  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère des Affaires étrangères et européennes  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur les enjeux politiques, l'évolution et la gestion collective de l'information et des ressources communes sur l'internet, et notamment la diversification des noms de domaines, ou "extensions", Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mai 2008. Accord relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immunités sur le territoire français.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la situation politique internationale, la relance de la défense européenne, la préparation du Livre blanc et de la loi de programmation militaire et le renforcement des organisations internationales, Paris le 21 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Lettre ouverte de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, à M. Paul Quilès, ancien ministre de la défense, parue dans "Le Figaro" du 25 octobre 1999, intitulée "Pourquoi accuser l'ONU ?", sur l'influence et le rôle des Etats-Unis au sein de l'ONU et dans la situation internationale et sur son refus d'"effacement" de la France dans les relations internationales.

Article Tribune

Conseil des ministres du 3 janvier 2008. Accord relatif au siège et aux privilèges et immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations historiques, culturelles et économiques entre la France et l'Argentine, le redressement de l'économie de l'Argentine, la coopération entre l'Union européenne et le Mercosur et le renforcement des institutions internationales, Buenos Aires le 8 décembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 janvier 2008. Protocole additionnel aux conventions de Genève relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel.

Communiqué

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