Organisation professionnelle

Organisation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contrôle du conseil départemental de l'ordre des médecins de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Romenteau  ;  Cédric Puydebois  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2007

Innover, créer, faire rêver : les défis de l'hôtellerie-restauration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Coste  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Consolider le dialogue social

Avis

Auteur(s) :  Paul Aurelli  ;  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raphaël Hadas-Lebel  ;  Premier ministre

Remis le 

Pour une modernisation du dialogue social - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique-Jean Chertier  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal

Remis le  1er janvier 1999

L'état de féminisation des professions libérales : rapport final pour le compte de la Délégation interministérielle aux professions libérales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ulmann  ;  Olivier Ferrier  ;  François Saint-Cast  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er septembre 2001

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2001

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