Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur l'inscription de la gastronomie française au patrimoine immatériel de l'Humanité, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2010

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la régulation des marchés agricoles et sur l'inscription de la gastronomie française au patrimoine culturel de l'Humanité, à l'Assemblée nationale le 16 novembre 2010.

Déclaration

Partager notre patrimoine culturel - Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur l'adaptation du secteur touristique à la concurrence internationale et les mesures gouvernementales pour relever le défi, Paris le 18 octobre 2010.

Déclaration

Conférence de presse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les priorités du minstère de la culture et de la communication pour le budget 2011, Paris le 29 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 29 septembre 2010. Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réouverture du musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut de Lille Métropole (le LaM), Villeneuve d'Ascq le 21 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, surl'inscription des biens à la liste du patrimoine mondial, Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le plan d'action culturel pour l'outre-mer, Cayenne le 3 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. La politique en faveur du patrimoine

Communiqué

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