Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le plan d'action culturel pour l'outre-mer, Cayenne le 3 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. La politique en faveur du patrimoine

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la grotte de Lascaux, la protection du patrimoine et sur la future Maison de l'histoire de France, Les Eyzies (Dordogne) le 12 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme de l'administration territoriale et les enjeux culturels pour les territoires notamment la protection du patrimoine et l'archéologie préventive, Paris le 1er septembre 2010.

Déclaration

1er septembre 2010

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 août 2010, sur le classement sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO de la cité épiscopale d'Albi et des "Pitons, cirques et remparts de l'île de la Réunion".

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le classement de la Cité épiscopale d'Albi ainsi que des "Pitons, cirques et remparts de l'île de la Réunion" sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco, à Paris le 2 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de l'aménagement du territoire et la défense des produits sous appellation d'origine contrôlée (AOC) et des indications géographiques protégées (IGP), à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Création de l'établissement public du musée national Picasso - Paris.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'archéologie préventive

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les jeux vidéo et la conservation du patrimoine du "vidéo ludique" et la réglementation du secteur, Tourcoing le 26 avril 2010.

Déclaration

Communiqué conjoint, en date du 9 avril 2010, du ministère des affaires étrangères et européennes et du ministère de la culture et de la communication sur la contribution française à la reconstruction de L'Aquila, ville italienne des Abruzzes.

Communiqué

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