Personnel

Personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le droit et la liberté d'association et la place des associations dans la société française, Paris, le 29 juin 2001.

Discours

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur les professions libérales, la réforme des baux libéraux, la recherche d'un statut du collaborateur libéral, Paris le 6 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur les grandes lignes de la politique universitaire concernant l'évaluation, la rénovation des cycles supérieurs, le fonctionnement des universités et l'amélioration de la condition des étudiants et des personnels universitaires, Paris le 30 juin 1988.

Déclaration

Interview de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation antionale, à RTL le 23 janvier 2008, sur le service minimum d'accueil dans les écoles primaires assurés par les employés municipaux.

Interview

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le budget de la justice prévu pour 2008 et sur les grandes orientations de la politique judiciaire, à Paris le 30 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'impact de la décentralisation pour placer le département au coeur des solidarités et sur les dispositions prises pour les finances du département dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, Marseille le 18 octobre 2008.

Déclaration

Discours de M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur le rôle de la SNCF dans la Résistance au cours de la Deuxième Guerre mondiale. Paris, le 21 juin 2000.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 2 février 2000, sur le statut des agences d'insertion des DOM.

Communiqué

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à France Info le 7 novembre 2006, sur le climat au sein de l'UDF, les regrpoupements familiaux des personnels de l'enseignement et les moyens accordés à l'éducation prioritaire.

Interview

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur le contenu du protocole d'accord sur le développement du dialogue social, la formation, l'amélioration des conditions de travail, l'action sociale et le statut des personnels de la fonction publique hospitalière, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur la place des agents de catégorie C dans le processus de modernisation de la justice et sur leurs perpectives de carrière, à Paris le 26 septembre 2006.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur les réalisations majeures du gouvernement dans le domaine de la justice, le recrutement des magistrats et des greffiers, le renforcement du juge de l'application des peines, l'espace judiciaire européen, l'indépendance de la justice et la réconciliation des citoyens avec leur justice, Paris, le 21 janvier 2001.

Déclaration

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