Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 26 août 2011, sur les mesures du plan de rigueur concernant notamment l'investissement locatif (loi Scellier) et les crédits d'impôt sur les équipements écologiques.

Interview

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence des dessertes intérieures de transport routier de voyageurs par voie de cabotage sur des liaisons internationales, à Paris le 5 septembre 2011.

Déclaration

Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lecomte  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Téléphone et sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er mai 2011

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire de marchandises, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique d'accessibilité dans les transports, à Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Les nouvelles mobilités - Adapter l'automobile aux modes de vie de demain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Christine Raynard  ;  Pierre-Henry Suet  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

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