Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à France Info le 5 juillet 2019, sur les contrôles radar, la tarification à la SNCF, la prime à la conversion automobile et le remboursement transport.

Interview

La valeur de l'action pour le climat - Une valeur tutélaire du carbone pour évaluer les investissements et les politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Premier rapport annuel du Haut conseil pour le climat - Agir en cohérence avec les ambitions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Evaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jérôme Gazzano  ;  François Thomazeau  ;  François-Xavier Boell  ;  Richard Lavergne  ;  Paul Bougon  ;  Antoine Guedon  ;  Philippe Guignard  ;  Charles Helbronner  ;  François-Emmanuel Lacassagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Climat-énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l'énergie

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation du troisième plan national santé environnement et préparation de l'élaboration du plan suivant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet-Degletagne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, à LCI le 13 mars 2019, sur le diesel, Renault, les privatisations, les impôts, la taxation des géants de l'internet, l'industrie et le Brexit.

Interview

Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Huguette Tiegna  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 26 février 2019, sur la revitalisation du site de Blanquefort, les pics de pollution atmosphérique à Paris, l'hébergement d'urgence et le Brexit.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bénédicte Peyrol  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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