Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la santé environnementale, déterminante de la santé individuelle et communautaire et la protection des personnes vulnérables, Assemblée nationale le 24 mars 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 24 février 2021. Approbation de l'amendement au protocole de Göteborg relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique.

Communiqué

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Denécheau  ;  Michel Saillard  ;  Philippe Kahn  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l’air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Dharréville  ;  Eric Diard  ;  Jean-Marc Zulesi  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les politiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par la Commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Inter le 23 juillet 2020, sur le marché de la 5G, la lutte contre la pollution en ville, le transport ferroviaire, la rénovation thermique et l'EPR.

Interview

Déclarations de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État à la santé, sur l'incendie de l'usine Lubrizol, au Sénat le 30 juin 2020.

Conférence de presse

Rapport annuel 2020 du Haut conseil pour le climat - Redresser le cap, relancer la transition

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juin 2020. Surveillance des émissions de gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers.

Communiqué

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 12 mai 2020, sur l'affluence dans les transports en commun au lendemain du déconfinement en particulier en région Ile-de-France, le plan vélo (aide à la réparation, pistes cyclables...) et la réduction des émissions des CO2.

Interview

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