Poste

Poste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Louis Mexandeau, ministre des PTT, notamment sur l'exportation de matériels et de technologies de télécommunications en Chine, le bilan des activités de la poste et des télécommunications pour 1984, Paris le 29 janvier 1985.

Conférence de presse Déclaration Sélection

Déclaration de M. Michel Crépeau, ministre du commerce et de l'artisanat, sur le secteur de la vente par correspondance, Paris le 7 juin 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le service public postal, notamment l'accord sur la directive postale, les principes d'évolution du réseau postal, le futur contrat d'objectifs et de progrès, Paris, le 24 octobre 2001.

Déclaration

1er octobre 2001

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur l'irrecevabilité du projet de loi d'habilitation autorisant le gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires, portant notamment sur la poste, les télécommunications, les autoroutes ou la mutualité, à l'Assembée nationale, le 5 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 avril 2007. Constitution de l'Union postale universelle.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 novembre 2006, sur la mise en place d'un marché intérieur postal en Europe, les négociations sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation, les actions communautaires en matière de santé et sur le développement de l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2004. Services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. Services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Juillet 1991 L'Application de la réforme des postes et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Février 1993 La politique contractuelle dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Avril 1990 Organisation du service public de la poste et des télécommunications.

Communiqué

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