Poste

Poste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures en faveur des usagers des PTT.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2006

Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Concurrence et régulation des services publics : comparaison internationale

Rapport interne

Auteur(s) :  Danielle Attias  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 1997

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Petel  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2005

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Daniel Sansas  ;  Dominique Varenne  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2005

Vers une régulation européenne des réseaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Stoffaes  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er juillet 2003

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