Préparation

Préparation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, à France Inter le 7 février 2008, sur le fonctionnement de la majorité présidentielle et les débats au sein de l'UMP.

Interview

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, dans "Le Figaro" du 5 février 2008, sur la politisation des élections municipales.

Article Interview

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, à France 2 le 10 janvier 2008, sur la durée du travail, la préparation des élections municipales, la politique de l'immigration et la suppression de la publicité à la télévision publique.

Interview

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Enjeux et défis de la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Becuwe  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Robert Badinter  ;  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Haut de page