Produit financier

Produit financier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 7 septembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Les résultats du sommet de Pittsburgh et les mesures de mise en oeuvre.

Communiqué

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 1999

Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  David Thesmar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er septembre 2009

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les enseignements à tirer de l'élection européenne et sur les thèmes retenus pour le prochain Conseil européen : crise économique et financière, changement climatique et mise en oeuvre du traité de Lisbonne, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Application de la loi de modernisation de l'économie.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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