Produit financier

Produit financier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.

Communiqué

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à I-Télé le 20 octobre 2008, sur le plan "France numérique 2012", l'investissement dans l'innovation technologique à l'horizon 2025 et les conséquences économiques de la crise financière

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la crise financière, la concertation au niveau européen et la création d'"une structure juridique" d'Etat pour soutenir les banques, à l'Assemblée nationale le 8 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la finance islamique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle de l'intervention européenne dans le conflit des pays du Caucase, la Géorgie et la Russie, et la réponse européenne à la crise financière, Fiuggi (Italie) le 18 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 septembre 2008. Réassurance et réforme du cadre juridique des fonds communs de créance.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'impact des mesures législatives portant sur les produits financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Censi  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, le 17 janvier 1995 et interview à "La Lettre de M&M conseil" de janvier 1995, sur l'amélioration des règles de la concurrence sur le marché de l'épargne.

Déclaration Interview

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