Profession libérale

Profession libérale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la place des professions libérales dans la croissance économique, la créativité et l'innovation, Paris le 27 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le rôle des professions libérales dans le développement économique, la création de lien social, Paris le 27 novembre 2015.

Déclaration

Le régime social des indépendants (RSI)

Avis

Auteur(s) :  Monique Weber  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

Remis le 

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les grandes lignes de son projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2015.

Déclaration

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "RMC" le 7 novembre 2014, sur la politique fiscale, les emplois d'avenir, les dépenses des collectivités locales, le débat sur les professions réglementées, en particulier celle de notaires.

Interview

Professions réglementées : pour une nouvelle jeunesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Ferrand  ;  Laure Deltour-Becq  ;  Amaury Dumay  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les freins au développement de la croissance économique et les réformes nécessaires pour relancer l'activité économique, Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à I-Télé le 30 septembre 2014, sur la politique de la famille dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015, le projet de réforme des professions réglementées et la politique étrangère.

Interview

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "Europe 1" le 17 septembre 2014, sur sa nomination au gouvenement dans un contexte de crise politique et de malaise social.

Interview

Les professions réglementées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2013

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