Projet

Projet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 février 2003. Le livret des engagements.

Communiqué

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, à RTL le 17 janvier 2001, sur les projets d'union de la droite, les retraites et la préparation des élections municipales.

Interview

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Les projets de jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Etat de préparation de la France au marché unique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Février 1986 Les nouveaux développements du TGV.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Septembre 1985 La coopération des collectivités locales avec le tiers-monde.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Mars 1993 Le Projet de charte européenne des services publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Juillet 1985 Les nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.

Communiqué

CM. 25 juillet 1984 Les liaisons ferroviaires à grande vitesse.

Communiqué

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Bussillet  ;  Philippe Larrue  ;  Soheir Dani  ;  Claire Girault  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence nationale de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la recherche

Remis le  1er septembre 2006

Haut de page