Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan du grenelle de l'environnement : un nouvel élan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 7 mars 2012. Le Forum mondial de l'eau.

Communiqué

Les hydrocarbures de roche-mère en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Didier Pillet  ;  Jean-Louis Durville  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Gilles Bellec  ;  Serge Catoire  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de l'action de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet à la tête du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Paris le 23 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 7 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 15 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la rénovation des équipement publics dans le cadre du contrat de projets, la reconversion économique des archipels et l'évolution de l'intercommunalité des îles Tuamotu - Gambier, à Tikehau le 7 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le rôle du futur écomusée "Faré natura" de Moorea et son financement dans le cadre du contrat de projet entre l'Etat et le pays, à Moorea le 6 février 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 février 2012, sur le rapport de M. Bertrand Pancher, député de la Meuse, sur la démocratie écologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 février 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Communiqué

Rapport d'évaluation des plans d'action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Alain Femenias  ;  Hervé Gillet  ;  Armand Renucci  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2011

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Pelosse  ;  Pierre Painault  ;  Laurent Winter  ;  Jérôme Laurent  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2011

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