Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la rénovation des équipement publics dans le cadre du contrat de projets, la reconversion économique des archipels et l'évolution de l'intercommunalité des îles Tuamotu - Gambier, à Tikehau le 7 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le rôle du futur écomusée "Faré natura" de Moorea et son financement dans le cadre du contrat de projet entre l'Etat et le pays, à Moorea le 6 février 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 février 2012, sur le rapport de M. Bertrand Pancher, député de la Meuse, sur la démocratie écologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 février 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Communiqué

Rapport d'évaluation des plans d'action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Alain Femenias  ;  Hervé Gillet  ;  Armand Renucci  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2011

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Pelosse  ;  Pierre Painault  ;  Laurent Winter  ;  Jérôme Laurent  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la portée et la mise en oeuvre du principe de précaution, à l'Assemblée nationale le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les enjeux de la Conférence mondiale des Nations unies sur le développement durable, dite "Rio+20", et les contours de la future organisation mondiale de l'environnement, à Paris le 31 janvier 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er février 2012. Les coûts de la filière électro-nucléaire

Communiqué

1er février 2012

Conseil des ministres du 1er février 2012. Accords internationaux et autres textes

Communiqué

1er février 2012

Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

La gouvernance en matière de biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Schmitt  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

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