Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des pollutions et des risques.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Réserves naturelles.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur l'organisation économique des filières et la compétitivité au niveau national et la régulation au niveau européen, Poitiers le 7 décembre 2011.

Déclaration

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Anne Burstin  ;  Bertrand Deumié  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique de développement de modes de transport alternatifs au transport routier de marchandises, à Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur le bilan de la conférence de Durban sur le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 2011.

Déclaration

Mission de suivi et d'évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 - Année 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Fauvaud  ;  Patricia Forgeneuf  ;  Frédéric Le Joncour  ;  Direction générale de l'Armement

Remis le 

Interview de M. Maurice Leroy, ministre de la ville à Radio Classique le 6 décembre 2011, sur le climat politique et l'élection présidentielle de mai 2012.

Interview

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er novembre 2010

Rapport annuel sur l'état de la France en 2011

Avis

Auteur(s) :  André-Jean Guerin  ;  Yves Zehr  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Tribune conjointe de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, parue dans "Le Monde" le 8 décembre 2011, intitulée "Les propositions de la France sur le climat".

Article Tribune

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