Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Cayenne (Guyane) le 22 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique agricole et sur les actions en faveur des zones rurales, à Pamiers (Ariège) le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question sur l'approche de la France concernant la lutte contre la pollution en Méditerranée, au Sénat le 10 janvier 2012.

Déclaration

Plan Bâtiment grenelle 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 11 janvier 2012. Code de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des pollutions et des risques.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. Réserves naturelles.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur l'organisation économique des filières et la compétitivité au niveau national et la régulation au niveau européen, Poitiers le 7 décembre 2011.

Déclaration

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Anne Burstin  ;  Bertrand Deumié  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique de développement de modes de transport alternatifs au transport routier de marchandises, à Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur le bilan de la conférence de Durban sur le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 2011.

Déclaration

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