Protection de l'environnement

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'action de la France en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et la nécessité d'un cadre multilatéral en vue d'aboutir à un accord global sur le changement climatique, à Durban le 8 décembre 2011.

Déclaration

8 décembre 2011

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur l'objectif du gouvernement de faire interdire la culture du maïs Monsanto 810 sur le territoire français, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

30 novembre 2011

Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques (Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Sido ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 16 décembre 2011

Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Bouvier ; Alain Escafre ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er août 2011

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Elisabeth Rinié ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 janvier 2011