Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 18 avril 2011, sur la situation aux alentours de la centrale nucléaire de Fukushima (Japon), la conférence des donateurs pour Tchernobyl (Urkraine), l'exploration des gisements de gaz de schiste et la candidature de Nicolas Hulot en vue de l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les autorisations accordées en matière d'exploration et d'exploitation de gisements de gaz de schiste, à l'Assemblée nationale le 13 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, en réponse à une question sur l'état des plans nationaux d'organisation et des moyens de lutte contre les pollutions marines accidentelles, au Sénat le 5 avril 2011.

Déclaration

Rapport annuel 2010 de l'autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2011. La préparation du Forum mondial de l'eau à Marseille en 2012.

Communiqué

Les hydrocarbures de roche-mère en France - Rapport provisoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Didier Pillet  ;  Jean-Louis Durville  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le bio-contrôle pour la protection des cultures : 15 recommandations pour soutenir les technologies vertes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la régulation du cours des matières premières agricoles, les objectifs pour la politique agricole commune de l'après-2013, la réduction des charges des exploitations agricoles et l'enseignement agricole, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) le 31 mars 2011.

Déclaration

Plan d'adaptation pour les métiers de la croissance verte agriculture-forêt-paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Alain Marcoux  ;  Gilbert Pescatori  ;  Philippe Vincent  ;  Philippe Trouvat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports, sur les sports de nature et les incidences de manifestations sportives sur l'environnement, Paris le 25 mars 2011.

Déclaration

Lettre de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, adressée à M. Victorin Lurel, président de la région Guadeloupe, sur le plan séisme Antilles, Paris le 24 mars 2011.

Lettre

Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

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