Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la relation entre agriculture et pollution des eaux, sur les problèmes posés par les pratiques d'irrigation et sur la recherche d'une meilleure gestion et d'une meilleure protection des eaux, Paris le 8 mars 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Janvier 1989 La protection de l'environnement de la Terre.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Mai 1989 Politique de l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Janvier 1989 Conventions internationales en matière de protection de la faune et de la flore.

Communiqué

CM. 25 juillet 1984 La lutte contre la pollution les eaux par les nitratres et les phosphates.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Janvier 1988 La politique de la France en matière de déchets.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Conseils des Communautés européennes.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 La consultation et l'information du public dans les opérations d'aménagement.

Communiqué

CM. 18 mai 1982 Le régime des saisies en matière de peche maritime.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la nécessité de renforcer la place de l'Afrique dans les échanges internationaux, de baisser ses droits de douane, sur la défense des intérêts des pays les moins avancés au sein de l'OMC et sur le rôle de l'UE et de la France en faveur de l'ouverture aux produits africains et sur l'allégement de la dette, Libreville, 15 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'engagement de l'outre-mer dans la voie du développement durable, Paris le 6 février 2008.

Déclaration

Haut de page