Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

L'utilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2007

La nature dans la ville : biodiversité et urbanisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Reygrobellet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique européenne en faveur de la croissance et de l'emploi, au Sénat le 21 novembre 2007.

Déclaration

Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Pin  ;  François Nau  ;  Jean-Loup Garcin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Tuot  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Rapport sur la transparence des consultations régionales et du forum internet du Grenelle de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bettina Laville  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

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