Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Pin  ;  François Nau  ;  Jean-Loup Garcin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Tuot  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Rapport sur la transparence des consultations régionales et du forum internet du Grenelle de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bettina Laville  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Grenelle de l'environnement - Atelier intergroupes sur les déchets

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 4 : « Vers des modes de production et de consommation durables »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Haut de page