Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la politique culturelle notamment la valorisation du patrimoine culturel, Amiens le 14 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine juif européen, Paris le 28 janvier 1999.

Déclaration

Conférence de presse de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique des archives, Paris le 16 février 2006.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'aménagement et la mise en valeur du Mont-Saint-Michel, au Mont-Saint-Michel le 27 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 novembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. La politique du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés

Communiqué

Conseil des ministres du 7 avril 2004. L'action de la France en faveur de l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 avril 2004. Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des procédures applicables aux secteurs sauvegardés.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 novembre 2004. Protection du patrimoine audiovisuel et des productions télévisuelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2004. Biens culturels soumis à des restructions de circulation.

Communiqué

Haut de page