Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique des archives, Paris le 16 février 2006.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'aménagement et la mise en valeur du Mont-Saint-Michel, au Mont-Saint-Michel le 27 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 novembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. La politique du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés

Communiqué

Conseil des ministres du 7 avril 2004. L'action de la France en faveur de l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 avril 2004. Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des procédures applicables aux secteurs sauvegardés.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 novembre 2004. Protection du patrimoine audiovisuel et des productions télévisuelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2004. Biens culturels soumis à des restructions de circulation.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Etablissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 mai 2003. L'archéologie préventive.

Communiqué

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