Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Demontès  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives de départementalisation de Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Philippe Gosselin  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie  ;  Régime social des indépendants

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Boyer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Aléas de carrière, inégalités et retraite

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2008

À propos du « travail soutenable » - Les apports du séminaire interdisciplinaire « Emploi soutenable, carrières individuelles et protection sociale »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Gollac  ;  Sandrine Guyot  ;  Serge Volkoff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Thomas Wanecq  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

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