Protection sociale

Pauvreté, précarité, solidarité en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marianne Berthod-Wurmser ; Roland Ollivier ; Michel Raymond ; Sophie Villers ; Dominique Fabre ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 17 novembre 2009

La mesure du déclassement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marine Boisson ; Centre d'Analyse stratégique

Remis le 9 juillet 2009

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 8 juillet 2009

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Krattinger ; Jacqueline Gourault ; Sénat

Remis le 17 juin 2009

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 30 juin 2009

Rapport d'information (…) sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christiane Demontès ; André Lardeux ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 10 février 2009

Rapport d'information (...) sur les perspectives de départementalisation de Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Quentin ; Philippe Gosselin ; René Dosière ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 18 février 2009