Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Les organisations patronales. Continuités et mutations des formes de représentation du patronat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Amossé  ;  Gaëtan Flocco  ;  Josette Lefevre  ;  Jean-Marie Pernot  ;  Héloïse Petit  ;  Frédéric Rey  ;  Michèle Tallard  ;  Carole Tuchszirer  ;  Catherine Vincent  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er février 2012

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Droits formels / droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion 2010-2011 - Crise économique, marché du travail et pauvreté

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Accoyer  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Pierre Méhaignerie  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Au coeur du G20 : Une nouvelle dynamique pour le progrès économique social et environnemental

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Guirkinger  ;  Guy Vasseur  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les comptes de la protection sociale en 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'action sociale dans la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

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