Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 mars 1998, sur la réorganisation de l'industrie aérospatiale européenne.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en charge des risques naturels majeurs, sur la politique prioritaire de prévention des risques naturels notamment en matière d'inondations et le développement des projets de prévention pour les collectivités locales, Paris le 23 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la coopération régionale dans la Caraïbe et le plateau des Guyanes, Schoelcher (Martinique) le 27 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 juin 1996, sur la préparation du programme quinquennal de baisse des impôts et de maîtrise des dépenses publiques.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 novembre 1999, sur la remise au Premier ministre du rapport de François Patriat sur la chasse.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 17 avril 2000 sur la remise du rapport Mattéoli concernant la spoliation des biens des Juifs de France pendant l'Occupation.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juin 1996, sur la chronologie des mesures prises par le gouvernement au sujet de la "maladie de la vache folle".

Communiqué

COMMUNIQUE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE APRES L'AUDIENCE DE M. ROBERT FABRE, A L'OCCASION DE LA REMISE DE SON RAPPORT SUR LES PROBLEMES DE L'EMPLOI, PARIS, PALAIS DE L'ELYSEE, MERCREDI 25 AVRIL 1979

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 mars 1998, à l'occasion de la remise du rapport de M. Guy Braibant sur la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique des déchets ménagers, Agen le 11 septembre 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 février 1994, sur la politique de lutte contre le SIDA.

Communiqué

Déclaration de M. François Mitterrand, Président de la République, devant une délégation d'enseignants et de parents d'élèves de l'enseignement public, après le vote par le Sénat d'un texte modifiant la loi Falloux, Céret le 17 décembre 1993.

Interview

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