Républiquefrançaise
Recherche médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François Sauvadet ; Michel Vergnier ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er juin 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Pierre-Yves Geoffard ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juin 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Girard ; Ana Canestri ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Serge Hercberg ; Anne Tallec ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er juin 2000
Auteur(s) : Claude Got ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er avril 1997
Déclaration
4 février 2003
28 janvier 2003
20 janvier 2003
16 janvier 2003
14 avril 2000