Réforme

Réforme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 15 octobre 2008, sur la crise financière et le plan de sauvetage des banques, l'impact sur le budget 2009 et la mise en oeuvre du "Grenelle 2" sur l'environnement.

Interview

Message de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, adressé aux participants de la 63e assemblée générale de l'UFAC, sur la politique en faveur des anciens combattants, à Paris le 8 octobre 2008.

Lettre

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Radio Classique le 6 octobre 2008, sur l'impact de la crise financière sur le secteur des transports et sur l'industrie automobile ainsi que sur la réforme du permis de conduire.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur la politique du gouvernement en faveur des anciens combattants et des commémorations militaires, à La Rochelle le 9 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur les mesures d'aide au financement des PME et le rôle spécifique d'OSEO, ainsi que sur le soutien stratégique aux entreprises de taille intermédiaire, Paris le 7 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le développement de la coopération intercommunale, la rationalisation de la carte de l'intercommunalité, la maîtrise de la dépense publique locale et la réforme des structures administratives de la France, Montpellier le 10 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Didier Quentin  ;  Jean-Jacques Urvoas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Tribune de François Hollande, premier secrétaire du Parti socialiste, dans "Les Echos" le 8 octobre 2008, sur les réponses aux niveaux français, européen et international à apporter au déréglement du système financier international.

Article Tribune

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du Parti socialiste, sur la crise financière et la nécessité de prévoir une conférence internationale, d'assurer la solvabilité des banques et de soutenir l'activité économique, Paris le 8 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "ITélé" le 8 octobre 2008, sur la crise financière internationale et la gestion de la crise par le gouvernement.

Interview

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les orientations du schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole, Paris le 7 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. La rentrée universitaire dans le cadre de la réforme des universités.

Communiqué

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