Relations administration usager

Relations administration usager : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Partager notre patrimoine culturel - Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 3 novembre 2010. La consultation nationale des usagers de Pôle emploi.

Communiqué

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 4ème rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle des préfectures et sous-préfectures dans le cadre de la révision générale des politiques publiques et de la réforme des services déconcentrés, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) le 11 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des points d'accueil de services au public, à Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de l'action du ministère en faveur des Français de l'étranger, Paris le 6 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les permanences et la modernisation de l'action publique et sur la réforme de l'Etat, à Paris le 16 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er octobre 2008

Rapport d'information (...) sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

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