Relations État organisme public

Relations État organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 06 Juillet 1994 Le contrat de progrès de l'ANPE.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Mai 1994 Sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Bilan et perspectives de la lutte contre le sida.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Janvier 1994 La Modernisation du service public de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juin 1992 Les effets de la politique de l'environnement sur l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Relations entre les médecins et l'assurance-maladie.

Communiqué

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La contractualisation des organismes publics de recherche avec l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2007

L'avenir des chambres de commerce et d'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Sappa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales, sur les perspectives de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Jean Diebold  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

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