Réorganisation

Réorganisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Robert Hue, président du PCF, sur le candidat du PCF à l'élection présidentielle 2002, le communisme au 21è siècle, la sécurité, l'engagement du PCF, la mondialisation, les attentats terroristes, l'annulation de la dette des pays pauvres, le projet de société du PCF, le capitalisme, la dépense publique, la propriété et l'action du PCF, Paris le 28 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la police de proximité, les relations entre la police et la gendarmerie, les polices municipales, la sécurité civile, l'intercommunalité et le climat social dans les préfectures, Paris le 7 juin 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 décembre 1996, sur la dissolution d'unités militaires à Montbéliard et à Lure et les mesures de compensation envisagées par le Gouvernement.

Communiqué

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la modernisation du ministère pour mieux répondre à l'intensification des relations internationales et sur les moyens proposés pour sa mise en oeuvre, Paris le 5 juin 1998.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle du CEA dans le développement de la recherche et de l'industrie nucléaires françaises depuis 50 ans et sur son plan stratégique pour la période 1995 - 1998, Paris le 18 octobre 1995.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réorganisation de l'armée et la politique de défense de la France, Colmar, Haut Rhin, le 28 juin 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2007. Fusion de l'Agence de l'innovation industrielle avec le groupe OSEO.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le transfert du Musée national des Arts et Traditions populaires et la décentralisation culturelle, Marseille le 4 mai 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'action de l'armée et de la gendarmerie, la réforme de l'armée, les efforts financiers nécessaires, la prochaine loi de programmation militaire, la concertation et la protection juridique du personnel en service, Paris le 13 juillet 2001.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, et de M. Bruno Delaye, directeur général de la coopération internationale et du développement, sur la politique de coopération de la France, l'aide multilatérale, l'aide bilatérale, la Francophonie, l'influence de la France dans le monde, la coopération culturelle et l'aide au développement, Paris, le 8 juin 2001.

Conférence de presse Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux armées, sur la réforme des armées engagée en 1996, la suspension anticipée du service militaire et la prochaine loi de programmation militaire, Paris le 13 juillet 2001.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la réforme des missions de la Préfecture de Police, notamment le maintien de l'ordre public, le développement d'une police de proximité, la sécurité et la lutte contre la délinquance, Paris, le 16 mars 1999.

Déclaration

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