Réseau

Réseau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'importance de l'élargissement à de nouveaux médias des messages d'alerte diffusés en cas d'enlèvement d'enfant dans le cadre du dispositif "Alerte Enlèvement", à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle et la contribution des Français de l'étranger au rayonnement de la France dans le contexte de la mondialisation, Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la politique de coopération, à Paris le 19 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique en faveur du développement de réseaux de distribution d'électricité « intelligents », à Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'apport de l'Agence française de développement et de son réseau à la stratégie d'influence de la France dans le monde, Paris le 27 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la contribution des Alliances françaises au rayonnement de la culture et de la langue françaises dans le monde, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Extraits de l'entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec RTL le 30 août 2010, sur la réduction des moyens du ministère des affaires étrangères, la polémique suscitée par l'expulsion des Roms et ses conséquences sur l'image de la France et la poursuite de son action au sein du gouvernement.

Interview

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page