Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent !

SACEM

SACEM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2021 : Les conséquences en 2020 de l'épidémie de COVID-19

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Remis le  1er octobre 2020

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins : quinzième rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l'édition musicale au MIDEM, Cannes le 8 juin 2017.

Déclaration

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Remis le 

L'exposition de la musique dans les médias

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bordes  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), sur ses propositions en matière de politique culturelle, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la musique et la SACEM, Paris le 14 novembre 2011.

Déclaration

Haut de page