Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 7 juillet 2009, sur l'organisation de la lutte contre la délinquance et le projet de loi relatif à la gendarmerie.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La Chaîne Info le 13 juillet 2009, sur l'accident d'avion survenu aux Comores, la sécurité aérienne, la sécurité routière et la taille des poids lourds sur les routes françaises.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 3 juillet 2009, sur les conclusions de l'enquête du Bureau Enquêtes et Analyses à propos de l'accident de l'avion Rio - Paris, l'accident d'avion aux Comores et le renforcement des contrôles routiers.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 19 juin 2009, sur son bilan au ministère de l'écologie et sur la politique en matière de véhicules électriques.

Interview

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 27 mai 2009. Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Marie-Grâce Lux  ;  Pierre Bourgeois  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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