Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 19 juin 2009, sur son bilan au ministère de l'écologie et sur la politique en matière de véhicules électriques.

Interview

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 27 mai 2009. Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Marie-Grâce Lux  ;  Pierre Bourgeois  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Audit des politiques locales de sécurité routière - Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le département de l'Hérault

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Tristan Florenne  ;  Olivier Diederichs  ;  Dominique Lebrun  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2008

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Marianne Bondaz  ;  Pierre Bourgeois  ;  Hélène de Coustin  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Françoise Taheri  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la baisse de la délinquance, de l'insécurité routière, l'augmentation de l'activité des services de police et de gendarmerie et sur les objectifs du ministère pour 2009, Paris le 19 janvier 2009.

Déclaration

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