Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Silvio Berlusconi, Président du Conseil des ministres de la République italienne, notamment sur les relations franco-italiennes dans le cadre de l'Union européenne, à Paris le 9 avril 2010.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le traitement de la grippe H1N1, la politique de santé publique et la mise en oeuvre de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" (HPST), Lille le 27 mars 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique de santé, à Perpignan le 12 janvier 2010.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités financées par l'emprunt national, à Paris le 14 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la mise en application de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" et les implications pour les médécins, Cannes le 20 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. Loi de finances rectificative pour 2009.

Communiqué

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2008

Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, notamment pour les retraites et la prévention des risques professionnels, Assemblée nationale le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'état des comptes de la sécurité sociale et les mesures envisagées pour réduire la progression des dépenses d'assurance maladie et lutter contre les fraudes sociales, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 2009.

Déclaration

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