Sécurité | vie-publique.fr

Rapport d'activité 2011 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 2012

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 21 mars 2012

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 18 janvier 2012

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er octobre 2011

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 3 novembre 2011

Rapport d'activité 2010 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

Remis le 1er septembre 2010

Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection

Rapport d'inspection

Auteur(s) : René Mertes ; Didier Chabrol ; Philippe Debrosse ; Jean-Pierre Sallaz ; Inspection générale de la gendarmerie nationale ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale

Remis le 1er novembre 2010

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2010 remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 26 avril 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josselin de Rohan ; Bernadette Dupont ; Jacques Berthou ; Jean-Etienne Antoinette ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er février 2011

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2010

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) : Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 23 décembre 2010

Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française

Rapport d'étude

Auteur(s) : Centre d'Analyse stratégique

Remis le 6 octobre 2010

Evaluation de la contribution du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales à l'influence française dans le monde

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Besson ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2008