Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brodovitch  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Rapport d'information (...) sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Secrétariat général du Comité interministériel des villes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'utilité de la vidéo-protection et sur l'annonce de son installation et de son financement sur 75 sites prioritaires, Sartrouville le 9 septembre 2009.

Déclaration

Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Jean-Louis Prime  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Jean-Pol Peter  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2009

Rapport d'activité 2008 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.

Avis

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le 

L'industrie, les technologies et les services de l'information et de la communication au coeur de l'avenir

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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