Séjour

Séjour : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Radio Classique le 30 août 2010, sur la reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation illégale et sur le projet de réforme des conditions de déchéance de la nationalité française.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à France 2 le 30 août 2010, sur l'université d'été du PS, l'affaire Woerth-Bettencourt, la situation des Roms et la politique de l'environnement.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 août 2010, sur la politique de reconduite dans leur pays d'origine des Roms en situation irrégulière ou souhaitant bénéficier d'une aide humanitaire au retour.

Communiqué

Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Mazeaud  ;  Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur l'organisation et la promotion des séjours de vacances pour les jeunes, la réglementation et les conditions de séjour des "colonies de vacances", Paris le 14 avril 2008.

Déclaration

Interview de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, dans "Le Parisien" le 3 mars 1999, sur l'accueil de jeunes des banlieues dans les stations de ski et villes balnéaires dans le cadre des opérations "Ville Vie Vacances" (VVV).

Article Interview

Articles de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" des 2, 9, 16, 23 et 30 août 1996 et réponse à M. Robert Hue dans "Lutte ouvrière" du 23 août, sur les immigrés "sans papiers" occupant l'église Saint-Bernard.

Article

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur la qualité du tourisme dans le Val de Loire et plus particulièrement dans la région de Loches, Loches (Indre et Loire) le 1er décembre 2006.

Déclaration

1er décembre 2006

Conseil des ministres du 02 Juin 1993 Maîtrise des migrations et conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Juin 1993 Maîtrise des migrations et conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi sur les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, au Sénat le 16 janvier 1992.

Déclaration

Article de Mme Edith Cresson, Premier ministre, dans "Le Monde" du 29 février 1992, sur l'annulation par le Conseil constitutionnel de l'amendement concernant les "zones de transit" au projet de loi sur les conditions d'entrée et de séjour des étrangers, intitulé "Etat républicain, Etat de droit".

Article

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