Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux du colloque "Tremplin Recherche" organisé par le Sénat, Paris le 8 février 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la coopération interparlementaire entre la France et l'Inde, New Delhi les 3 et 4 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'importance du bicamérisme pour la démocratie, Paris le 14 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les voeux du Sénat et les commémorations de l'année 2005, Paris le 3 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur les moyens de limiter la mise en jeu de la responsabilité pénale des élus pour faits involontaires et notamment la redéfinition du champ d'application de la notion de délits non intentionnels et l'extension de la responsabilité pénale des collectivités territoriales en tant que personnes morales, au Sénat le 27 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M.Christian Poncelet, président du Sénat, sur le relai de l'Etat par les collectivités locales et acteurs économiques pour la promotion de réseaux commerciaux au niveau du marché mondial, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les manifestations organisées par le Sénat en l'an 2000, sur le fonctionnement de l'institution et sur le statut des personnels, Paris le 11 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de la fin de l'année 2004 - libération des otages en Irak, raz de marée dans l'Asie du Sud-est - et sur les commémorations prévues en 2005, Paris le 18 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées, à Paris, le 28 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le débat entre étudiants et personnalités, sur des questions économiques et sociales, Paris le 22 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur les grandes lignes et les priorités du projet de budget 2005 du ministère des affaires étrangères, Paris le 8 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du Sénat pour la mise en place de la décentralisation, Lyon le 16 janvier 2004.

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