Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les orientations politiques du Sénat pour les prochaines années et le rôle du Sénat, au Sénat le 12 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des Chambres de commerce et d'industrie pour le développement économique des territoires, Versailles le 15 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la distinction de thèses sur le Parlement, les collectivités locales et la construction européenne, au Sénat le 10 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le processus et les conséquences de l'adhésion à l'Union européenne de dix nouveaux pays membres, l'avenir institutionnel de l'Europe, la question des frontières européennes et le rôle de l'Union dans le monde, au Sénat, le 10 décembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle du Sénat et les relations du gouvernement et du Parlement, Paris le 8 novembre 1995.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à RTL le 30 septembre 2004, sur sa candidature à la Présidence du Sénat après les élections sénatoriales, le rôle des sénateurs et sur la constitution européenne.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le projet de loi d'orientation en préparation sur la réforme du statut de la Fonction publique, après les lois de décentralisation, Paris le 8 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme des finances et de la fiscalité locales, en particulier la taxe professionnelle, avec l'entrée en vigueur de l'"acte deux" de la décentralisation au budget 2005, Epinal le 9 octobre 2004.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à La Chaîne info le 2 octobre 2001, sur sa proposition de réduire le mandat sénatorial à six ans et de renforcer les pouvoirs du Sénat, et sur l'information du Parlement sur la situation internationale après les attentats aux Etats-Unis.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur une réflexion sur la loi, engagée par le Sénat, Paris le 25 mai 2004.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la promotion des petites et moyennes entreprises, Paris le 24 mai 2004.

Lettre

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la contribution du Sénat au rapprochement entre l'entreprise et la recherche, Paris le 27 mai 2004.

Déclaration

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