Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à Radio Classique le 17 mars 2016, sur le débat au Sénat à propos de la déchéance de la nationalité, la reconstitution de l'attentat du Bataclan, le suivi des dossiers des victimes du terrorisme et l'affaire Barbarin.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le bilan et les perspectives du bicamérisme dans les institutions de la Cinquième République, au Sénat le 19 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le rejet par le Sénat du projet de loi de ratification de la Charte européenne des langues régionales, au Sénat le 29 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le rejet par le Sénat du projet de loi de ratification de la Charte européenne des langues régionales, à l'Assemblée nationale le 28 octobre 2015.

Déclaration

Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Michel Winock  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

Certification des comptes du Sénat - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à france 2 le 10 février 2015, sur les observations de la Cour des comptes à propos de la politique de l'environnement, le projet de loi de transition énergétique et le conflit entre les chauffeurs routiers et le patronat.

Interview

Interview de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, à La Chaîne Info - Radio Classique le 23 janvier 2015, sur les polémiques à propos des heures supplémentaires dans la police et de l'"apartheid social" dans certains quartiers, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) et les enjeux des élections départementales de mars 2015.

Interview

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à I-Télé le 30 septembre 2014, sur la politique de la famille dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015, le projet de réforme des professions réglementées et la politique étrangère.

Interview

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à La Chaîne Info le 18 juillet 2014, sur l'avion malaisien abattu au-dessus de l'Ukraine, la situation à Gaza et les manifestations pro-palestiniennes en France, la réforme territoriale et le retrait par le gouvernement de la taxe séjour sur l'hôtellerie.

Interview

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à I-Télé le 15 juillet 2014, sur l'interview du 14 juillet du président de la République, le débat à propos des professions réglementées et le calendrier des réformes institutionnelles.

Interview

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