Session parlementaire

Session parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 24 juin 1981 La session parlementaire.

Communiqué

CM. 26 MARS 1980 LA SESSION PARLEMENTAIRE DE PRINTEMPS.

Communiqué

CM. 6 AVRIL 1978 DEPOT DE PROJETS DE LOI A L'ASSEMBLEE NATIONALE.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1997 Bilan d'étape de la session parlementaire 1996 - 1997.

Communiqué

CM. 19 novembre 1980 Le déroulement des travaux parlementaires.

Communiqué

Message de voeux de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, présenté au président de la République, M. Jacques Chirac, Paris le 3 janvier 1996.

Déclaration

Lettre au Président de la République de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, parue dans "L'Humanité" du 20 février 1990, proposant une convocation du Parlement en session extraordinaire sur le problème de la réunification de l'Allemagne, et déclaration à Périgueux le 29 mars 1990.

Article Déclaration Lettre

Déclarations de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle du Parlement et son action de modernisation (projet d'une chaîne de télévision parlementaire et d'ouverture au monde, à l'Assemblée nationale les 16 et 17 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur le contrôle de l'exécution de la loi de finances et notamment le dépôt du rapport public de la Cour des comptes au Parlement, Paris le 3 octobre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur l'action des militants RPR du Doubs et de Montbéliard, la réforme du Parlement, la construction de l'Europe politique et le "refus du fatalisme" propre à l'esprit du gaullisme, Montbéliard le 3 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de la session parlementaire du Sénat, au Sénat le 6 juillet 2005.

Déclaration

Interview de M. René Monory, président du Sénat, à RTL le 3 octobre 1995 et déclaration au Sénat le 5 sur la réforme constitutionnelle en matière de session parlementaire, la coopération avec l'Assemblée nationale, les missions d'information à l'étranger, l'informatisation du Sénat, la vigilance pour la maîtrise des dépenses publiques.

Déclaration Interview

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