Signature

Signature : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé des affaires étrangères, sur les relations franco-slovénes, la signature de la Charte de Paris par la Slovénie et le conflit yougoslave, Paris le 8 mars 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le théâtre conventionné, Fontenay-aux-Roses 19 octobre 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de la défense, en date du 18 décembre 2001, sur l'arrangement concernant le programme A400M.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les missions deu Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, Issy-les-Moulineaux le 12 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la signature des accords entre la France et les trois Etats baltes, Estonie, Lettonie et Lituanie, qui portent réglement définitif de la question des Légations baltes à Paris, Paris le 13 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question d'actualité sur le soutien de la France à l'Afghanistan, à l'Assemblée nationale à Paris le 5 décembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front National et candidat à l'élection présidentielle de 2002, à "LaPolitique.com" le 22 octobre 2001, sur le parrainage de sa candidature à l'élection présidentielle, et sur son programme électoral.

Interview

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur les contrats de solidarité et la situation de l'industrie automobile, Boulogne-Billancourt le 8 avril 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur la décision du Conseil constitutionnel sur la charte européenne des langues régionales, à l'Assemblée nationale le 23 juin 1999.

Déclaration

Message de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le bilan de la conférence sur le changement climatique, Paris le 10 novembre 2001.

Lettre

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'emploi des travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'Etat, Paris le 9 octobre 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 19 juin 2001, sur les grands axes du contrat de plan signé entre l'Etat et l'ADEME pour la période 2000 - 2006.

Communiqué

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